Le Plan de la Tour

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Plan Local d'Urbanisme approuvé au 15 février 2020

Plan Local d'Urbanisme approuvé au 15 février 2020

PLU en vigueur

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Par délibération du 17 juin 2015, le Conseil Municipal a approuvé la mise en révision du Plan Local d'Urbanisme

  1. Prescription de la révision du Plan local d'urbanisme 15 juin 2015
  2. Délibération N°2017.04.20.02 du 20 avril 2017  rectificative de la délibération  N°2015.06.17.03 du 17 juin 2015
    Délibération2017.04.20.02
  3. 27 JUIN 2019/ AVIS D'ARRET DU PROJET DE PLU ET DE LA CONCERTATION EN CONSEIL MUNICIPAL LE 30 JUILLET 2019
  4. Arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation: délibération 2019.30-07-01
  5. Note de présentation de l'enquête publique: Note de présentation
  6. Arrêté d'ouverture de l'Enquête Publique : Arrêté
  7. Publicités de l'enquête publique : Certificat d'Affichage / Var Matin / La Marseillaise
  8. Avis des Personnes Publiques Associées: Autorité Environnementale / CDPENAF / Chambre d'Agriculture / DDTM / INAO / RTE / CCIV / DEPARTEMENT 83 / ARS / CCGST / ONF
  9. Rapport du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique: Rapport /Procès verbal /Appendice 1 Public / Appendice 2 PPA / Annexe 2 courrier / Conclusions motivées
  10. Délibération d'approbation du PLU 2020.02.015.03
Registre d'Enquête Publique : au 23 décembre  2019
Registredématerialisé d'Enquête Publique au 23 décembre 2019: enquetepublique-plu@plandelatour.net

- Approbation du PLU le 15 février 2020

- Note de synthèse

- PADD (approbation du 15/02/2020)

- Rapport de présentation Diagnostic (approbation du 15/02/2020)

- Rapport de présentation Projet(approbation du 15/02/2020)

- Rapport de présentation Environnement(approbation du 15/02/2020)

- Rapport de présentation résumé non technique(approbation du 15/02/2020)

- OAP (approbation du 15/02/2020)

- Plan local d'urbanisme PLU (approbation du 15/02/2020)

- Projet zonage global (approbation du 15/02/2020)

- Plan Projet zonage centre (approbation du 15/02/2020)

- Plan de Zonage Hameaux (approbation du 15/02/2020)

- Liste des Emplacements réservés (approbation du 15/02/2020)

- Zonage pluvial

Annexes