Le Plan Local d'Urbanisme 2007
- Dépôt dossier (dématerialisation)
- Plan Local d'Urbanisme approuvé au 15 février 2020
- Raccordement électrique
- Gestion des Eaux Pluviales
- Le Plan Local d'Urbanisme 2007
- Transfert d'Office des Voies privées
- Plan de Prévention du Risque Incendie de Forêt
- Plan de Prévention des Risques Inondation et Ruissellement
- Info Acquéreur Locataire
- SPANC Assainissement Autonome
- CERFA SERVICE PUBLIC
Le Plan Local d'Urbanisme 2007
Délibération N°2017.04.20.02 du 20 avril 2017 rectificative de la délibération N°2015.06.17.03 du 17 juin 2015
Délibération 2017.04.20.02
Par délibération du 17 juin 2015, le Conseil Municipal a approuvé la mise en révision du Plan Local d'Urbanisme :
- - Prescription de la révision du Plan local d'urbanisme
- - Une adresse courriel est dédiée à cette révision. Vous pouvez y envoyer vos questions : revisionplu@plandelatour.net
Par délibération du 21 août 2012, le Conseil Municipal a approuvé la modification N°1 de son Plan Local d'Urbanisme.
Vous pouvez consulter ci-dessous différents éléments constituant le PLU modifié.
- 3 - Nouveau Rapport de Présentation
- 4 - Plan de Zonage global
- 5 - Plan ZOOM
- 6 - Nouveau Réglement
- 7 - Liste des emplacements réservés
- 6 - Annexes
- 8 - Délibération instaurant le périmètre de droit de préemption urbain
- 9 - Liste des éléments patrimoniaux remarquables et des sites archéologiques reconnus
Par délibération du 20 décembre 2007, le Conseil Municipal a approuvé son Plan Local d'Urbanisme. Vous pouvez consulter ci-dessous différents éléments constituant le PLU approuvé.
Liens sur le site du SIG Var - Système d'Information Géographique du Var
-a- Informations Acquéreurs Locataires
-C-Servitudes d'Utilité Publique
-H.03- Atlas des Zones Inondables- Retrait-Gonflement des Sols Argileux